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Carte Postale Empire russe, Armoiries complètes
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Type de papier
Mat signature
Épaisseur 18 pt / Poids 120 lb Blanc doux, texture coquille d'œuf douce
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Carte Postale Empire russe, Armoiries complètes
Des frontières ajoutées par nous.
Armoiries de l'empire russe selon le "Manifeste sur la Blason complète de l'empire russe", présenté à l'empereur le 13 octobre 1800.
Cette oeuvre n'est pas protégée par le droit d'auteur en vertu de la Partie IV du Code civil no 230-FZ de la Fédération de Russie du 18 décembre 2006.
Article 1259. Objets du droit d’auteur Paragraphe 5 Le droit d’auteur ne s’applique pas aux idées, concepts, principes, méthodes, procédés, systèmes, moyens, solutions de problèmes techniques, organisationnels et autres, découvertes, faits, langages de programmation.
Le paragraphe 6 ne doit pas faire l’objet d’un droit d’auteur : les documents officiels d'organismes publics et d'organismes publics locaux de formations municipales, y compris les lois, autres textes juridiques, décisions judiciaires, autres documents de caractère législatif, administratif et judiciaire, les documents officiels d'organisations internationales, ainsi que leurs traductions officielles ; les symboles et signes de l'État (drapeaux, emblèmes, ordres, billets de banque, etc.), ainsi que les symboles et signes des formations municipales ; oeuvres d'art populaire (folklore), qui n'ont pas d'auteurs spécifiques ; les reportages sur les événements et les faits, qui ont un caractère purement informatif (reportages quotidiens, émissions de télévision, horaires de transport, etc.).
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Identification produit : 239760785891611253
Créé le : 28/06/2011 23:27
Note : G
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